arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux 2024

• Arrêté réglementant le stationnement Rue de Montlevon, aux abords du n°29 et 34, pendant la durée des travaux (publié le 13/09/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 110 A Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 02/09/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue de l’Epinette, pendant la durée des travaux (publié le 30/08/2024)
• Arrêté portant autorisation de stationnement d’un camion pour déménagement aux abords du 79 Grande Rue (publié le 30/08/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Route de Faremoutiers, pendant la durée des travaux (publié le 27/08/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Route du Grand Morin, Rue du Bois, Chemin de Mesnil, pendant la durée des travaux (publié le 27/08/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Grande Rue, de l’angle de la Rue de la Pisserotte au 126 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 14/08/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Route du Grand Morin, aux abords du n°62 pendant le durée des travaux (publié le 09/08/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler Grande Rue, pendant la durée des travaux, de l’angle de la Rue de la Pisserotte au 126 Grande Rue (publié le 09/08/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Route du Bertrand pendant la durée des travaux (publié le 12/07/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Grande Rue, de l’angle de la Rue de la Pisserotte au 126 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 28/06/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux sur les ponts Route du Grand Morin, le mercredi 3 juillet 2024 (publié le 25/06/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 62 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 20/06/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Grande Rue, de l’angle de la Rue de la Pisserotte au 126 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 17/06/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Chemin de l’Attinerie, Allée Sybille, Cour du Puits, Impasse aux abords du 81 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 17/06/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 110 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 31/05/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux sur les ponts Route du Grand Morin, le samedi 1er juin 2024 (publié le 28/05/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Grande Rue, Route Départementale 20A, pendant la durée des travaux (publié le 28/05/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de La Celle, aux abords du n°35, pendant la durée des travaux (publié le 24/05/2024)
• Arrêté annulant l’arrêté n°24.31 et portant restriction de la circulation suite à l’organisation du carnaval du vendredi 31 mai 2024 (publié le 18/05/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux sur les ponts Route du Grand Morin, le mercredi 22 mai 2024 (publié le 18/05/2024)
• Arrêté portant restriction de la circulation suite à l’organisation du carnaval le vendredi 17 mai 2024 (publié le 14/05/2024)
• Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage (publié le 06/05/2024)
• Arrêté d’ouverture d’une enquête publique relative au projet d’aliénation d’une partie du chemin rural « Sente dite la Ruelle » (publié le 30/04/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de l’Épinette, aux abords du Chemin de Paris, pendant la durée des travaux (publié le 26/04/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Route du Grand Morin, aux abords du n°62, pendant la durée des travaux (publié le 04/01/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de Montlevon, aux abords du n°9, pendant la durée des travaux (publié le 05/01/2024)
• Arrêté portant autorisation de stationnement d’un groupe électrogène (publié le 16/01/2024)
• Arrêté portant autorisation de stationnement d’un groupe électrogène (publié le 16/01/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Grande Rue, pendant la durée des travaux, à l’angle de la Grande Rue et de la Rue de la Pisserotte (publié le 06/02/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Grande Rue, pendant la durée des travaux, à l’angle de la Grande Rue et de la Rue de l’Essart (publié le 06/02/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Folle Emprise et intersection Rue d’en Bas pendant la durée des travaux (publié le 22/02/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de l’Épinette, aux abords du Chemin de Paris, pendant la durée des travaux (publié le 22/02/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 62 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 23/02/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Route de Faremoutiers, entre la rue Creuse et le Chemin de la Justice (publié le 23/02/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de l’Épinette, aux abords du Chemin de Paris, pendant la durée des travaux (publié le 08/03/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de Montlevon, aux abords du n°1 à 3, pendant la durée des travaux (publié le 08/03/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Rue du Clos Charretier, pendant la durée des travaux (publié le 18/03/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des poids lourds, sur le parking public au 5 Rue du Clos Charretier (publié le 19/03/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 46 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 25/03/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Grande Rue, aux abords du n°82 pendant la durée des travaux (publié le 25/03/2024)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux, Rue de l’Essart et Rue d’en Bas au droit du passage à niveau PN n°26 (publié le 29/03/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue d’en Bas, sur la RD 20E3, à l’entrée de l’agglomération, pendant la durée des travaux (publié le 05/04/2024)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue de l’Epinette, Route de Faremoutiers et aux abords du n°1 Grande Rue, pendant les travaux (publié le 15/04/2024)
• Arrêté réglementant le stationnement Rue de l’Épinette, aux abords du Chemin de Paris, pendant la durée des travaux (publié le 23/04/2024)

Arrêtés municipaux 2023

• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux Rue de la Pisserotte, Chemin de la Pisserotte, Chemin du Chemin de Fer (publié le 13/01/2023)
• Arrêté portant autorisation de stationnement d’un groupe électrogène (publié le 16/01/2023)
• Arrêté réglementant le stationnement Grande Rue, Rue de la Pisserotte, Rue du Bout du Chemin pendant la durée des travaux (publié le 20/01/2023)
• Arrêté portant réglementation de la circulation aux abords du 5 Rue du Clos Charretier pendant la durée des travaux (publié le 03/02/2023)
• Arrêté réglementant le stationnement au 5 rue du Clos Charretier pendant la durée des travaux (publié le 16/02/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux Rue de la Pisserotte, Chemin de la Pisserotte, Chemin du Chemin de Fer (publié le 17/02/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 98 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 06/03/2023)
• Arrêté réglementant le stationnement aux abords du 11 rue de Montlevon pendant la durée des travaux (publié le 07/03/2023)
• Arrêté de restriction de circulation suite à l’organisation du carnaval du vendredi 7 avril 2023 (publié le 27/03/2023)
• Arrêté réglementant la circulation Grande Rue pendant la durée des travaux, entre le n°38 et le n°82 (publié le 20/04/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 2 Grande Rue pendant la durée des travaux (publié le 21/04/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement entre le n°2 et le n°52 Grande Rue pendant la durée des travaux (publié le 21/04/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 8 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 19/05/2023)
• Arrêté temporaire autorisant toute intervention sur l’ensemble des voiries situées dans la commune de La Celle sur Morin (publié le 26/05/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 108 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 02/06/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Route de Faremoutiers et Grande Rue (D20A), pendant la durée des travaux (publié le 02/06/2023)
• Arrêté réglementant le stationnement aux abords du 126 Grande Rue pendant la durée des travaux (publié le 08/06/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 22 Bis rue de La Celle pendant la durée des travaux (publié le 16/06/2023)
• Arrêté réglementant le stationnement Route de Faremoutiers et Grande Rue (D20A) pendant la durée des travaux (publié le 23/06/2023)
• Arrêté réglementant la circulation Route de Faremoutiers et Grande Rue (D20A) pendant la durée des travaux (publié le 23/06/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler Route de Faremoutiers et Grande Rue (D20A) pendant la durée des travaux (publié le 23/06/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 108 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 26/06/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 24 Rue du Bois, pendant la durée des travaux (publié le 07/07/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 3 Rue de la Barre, pendant la durée des travaux (publié le 04/08/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Rue de La Celle, pendant la durée des travaux (publié le 07/08/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement, aux abords du 4 Chemin des Brosses, pendant la durée des travaux (publié le 18/08/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement, Rue de la Folle Emprise, pendant la durée des travaux (publié le 18/08/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement, aux abords du 98 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 01/09/2023)
• Arrêté portant autorisation de l’installation d’un échafaudage sur la voie publique, au 5 Rue d’en Bas (publié le 02/09/2023)
• Arrêté réglementant la circulation Grande Rue (D20A), pendant la durée des travaux (publié le 19/09/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux Rue de l’Essart et Rue d’en Bas au droit du passage à niveau PN n°26 (publié le 19/09/2023)
• Arrêté portant autorisation de l’installation d’un échafaudage sur la voie publique, au 98 Route du Grand Morin (publié le 25/09/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 3 Rue de la Barre, pendant la durée des travaux (publié le 28/09/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 19/10/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Rue de la Barre, pendant la durée des travaux (publié le 19/10/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant la durée des travaux aux abords du 8 Bis Rue du Clos Charretier (publié le 09/11/2023)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Folle Emprise et intersection Rue d’en Bas pendant la durée des travaux (publié le 20/11/2023)
• Arrêté portant interdiction de circuler, Rue d’en Bas, aux abords de la Mairie, pendant la durée des travaux (publié le 28/11/2023)
• Arrêté modifiant temporairement la circulation Rue de la Folle Emprise (publié le 04/12/2023)

 

Arrêtés municipaux 2022

• Arrêté relatif à l’occupation du domaine public – Organisation d’une brocante le 17/07/2022
• Arrêté portant interdiction de circuler Rue de l’Epinette le 29/08/2022 (publié le 09/07/2022)
• Arrêté portant interdiction de circuler Rue de l’Essart, entre la rue du Clos Charretier et la Grande Rue le 25 et 26 juillet 2022 (publié le 25/07/2022)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à La Celle en Haut, pendant la durée des travaux d’enfouissement des réseaux (publié le 28/07/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement aux abords du 97 Grande Rue, pendant la durée des travaux (publié le 04/08/2022)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 7 Rue du Clos Charretier pendant la durée des travaux (publié le 02/09/2022)
• Arrêté interdisant la circulation aux abords du 5 Rue du Clos Charretier du 15 au 16 septembre 2022 (publié le 02/09/2022)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 37 rue de la Celle (publié le 06/09/2022)
• Arrêté mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (publié le 20/09/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement Chemin de l’Attinerie pendant la durée des travaux (publié le 07/10/2022)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux Rue du Clos Charretier, le mercredi 12 octobre 2022 (publié le 07/10/2022)
• Arrêté portant autorisation de stationnement d’un camion pour déménagement aux abords du 79 Route du Grand Morin (publié le 10/10/2022)
• Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune (publié le 21/10/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement Grande Rue entre le 85 et le 89, pendant la durée des travaux (publié le 04/11/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement au 5 rue du Clos Charretier, le mercredi 16 novembre 2022, pendant la durée des travaux (publié le 14/11/2022)
• Arrêté modifiant temporairement la circulation Rue de la Folle Emprise, le jeudi 1er décembre 2022 (publié le 18/11/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement au 5 rue du Clos Charretier pendant la durée des travaux (publié le 29/11/2022)
• Arrêté interdisant la circulation sur le chemin situé au bout du Chemin de la Justice, le dimanche 4 décembre 2022 (publié le 01/12/2022)
• Arrêté interdisant la circulation Rue du Clos Charretier le 6 et 7 décembre 2022 pendant la durée des travaux (publié le 05/12/2022)
• Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords du 74 Route du Grand Morin, pendant la durée des travaux (publié le 06/12/2022)
• Arrêté portant interdiction de circuler pendant la durée des travaux Rue de la Pisserotte, Chemin de la Pisserotte, Chemin du Chemin de Fer (publié le 12/12/2022)
• Arrêté réglementant le stationnement Chemin de l’Attinerie pendant la durée des travaux (publié le 17/12/2022)